Mentions légales

Mentions légales

  1. Accueil
  2. Mentions légales

Le site internet mousquetaires.com que vous consultez est destiné aux internautes désireux de mieux connaître les Mousquetaires, ses activités, ses engagements, ses enseignes, son actualité et son histoire. Ce site est donc un site à vocation institutionnelle, ce n’est pas un site permettant l’achat de produits ou de services en ligne. Des modifications pourront être apportées à tout moment par ITM Entreprises, au contenu du site ou de ces mentions légales, c’est pourquoi, nous vous invitons à venir les consulter régulièrement.

EDITION

ITM Entreprises – RCS PARIS 722 064 102- Siège Social : 24, rue Auguste Chabrières 75737 Paris cedex 15 – SAS au capital de 1 024 016 euros

CONCEPTION

Franck ROUMY – www.zefranck.com
Publicis LMA, Lyon – www.publicis-lma.com

CONSULTANT TECHNIQUE / DÉVELOPPEMENT

Franck ROUMY – www.zefranck.com

GESTION TECHNIQUE / HÉBERGEMENT

STIME – SAS – 24 rue Auguste Chabrières 75737 Paris Cedex 15 – Tél : 01 41 48 30 00

CONTACT

Si vous souhaitez poser une question ou bien nous faire une remarque quant au contenu de ce site, vous pouvez nous contacter à partir du formulaire suivant : https://www.mousquetaires.com/nous-contacter/
Nous nous efforcerons de vous répondre dans les meilleurs délais.

Accès au site et aux informations présentées

La société ITM Entreprises met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et de qualité sur son site. Cependant, la société ITM Entreprises ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, la société ITM Entreprises ne sera pas responsable de tout dommage, direct ou indirect du fait d’une information inexacte ou incomplète et/ou mal utilisée disponible sur le site.L
De plus, la société ITM Entreprises ne saurait être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès par un internaute au site mousquetaires.com , et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation de ce site et des informations qu’il contient. Le site mousquetaires.com permet, par des liens, d’accéder à d’autres sites du Groupement Les Mousquetaires ou d’autres sites partenaires. Ces sites n’étant pas contrôlés par la société ITM Entreprises, celle-ci ne saurait être tenue pour responsable du contenu et des services proposés sur ces sites. Ainsi, il est conseillé à l’internaute qui utiliserait l’un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d’utilisation présentes sur chacun de ces sites.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présentés sur le site mousquetaires.com sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et Accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle Ainsi, toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments pour un usage autre que privé est formellement interdit, sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droit.

L’utilisation d’informations, documents provenant du site mousquetaires.com n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage strictement personnel. Toute reproduction et/ou utilisation à des fins commerciales ou à toute autre fin est strictement interdite sans l’autorisation de l’auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

Pour en savoir plus, merci de consulter la partie consacrée aux données personnelles et cookies

GESTION DES COOKIES

Vous pouvez revenir sur vos paramètres ci-dessous :